Je profite de cette information à la pause déjeuner de à la clinique du coureur é sur la réforme santé touchant à nos Indemnité Journaliére (IJ) en cas de maladie, accident, décés… et me dis alors : é parfait ! je vais pouvoir négocier mon contrat auprés de ma prévoyance é. Jai donc prospecté et comparé 4 assurances et vous partage quelques éléments afin quensemble nous obtenions les meilleures garanties pour nos professions, nhésitez pas é partager votre expérience et me faire parvenir vos retours.
Fournier Arnaud (MKDE/DO)
é Qui est é lorigine de la réforme des indemnités journaliéres ? é
Cest lUnion nationale des professions libérales (UNAPL) qui est é lorigine de la réforme. Fin décembre 2020, elle propose un amendement à la loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS) pour 2021, qui prévoit le versement dIJ aux professionnels libéraux en arrét de travail.
é Que prévoit la réforme des IJ ? é
Une fois la réforme entrée en vigueur au 1er juillet 2021, les professionnels libéraux auront droit à des IJ aprés un délai de carence de 3 jours et pour une durée maximale de 90 jours (carence comprise).
é Quels sont les professionnels de santé concernés par la réforme des IJ ? é
La Caisse autonome de retraite des chirurgiens-dentistes et des sages-femmes (CARCDSF) ; la Caisse autonome de retraite des médecins de France (CARMF) ; la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes et orthoptistes (CARPIMKO) ; la Caisse autonome de retraites et de prévoyance des vétérinaires (CARPV) ; la Caisse dassurance vieillesse des pharmaciens biologistes et des pharmaciens dofficine (CAVP) ; la Caisse de retraite interprofessionnelle des professions libérales : assistantes sociales, manipulateurs radiologie, diététiciens, ergothérapeutes, psychanalystes, psychologues, psychomotriciens et psychothérapeutes (CIPAV).
é Sont exclus du dispositif les professionnels déjà affiliés au régime obligatoire de la Sécurité sociale des indépendants (SSI), qui ont déjà droit à des IJ aprés une franchise de 3 jours et les avocats (CNB)
é Quel est le montant dIJ prévu par la réforme ? é
Le montant des IJ représente 50 % du revenu déclaré. IJ minimale de 22 é/jour et un montant maximum dIJ de 169 é/jour pour 2021 (en fonction du PASS et revenu déclaré). Les IJ sont versé aux professionnels libéraux par les Caisses primaires dassurance maladie régional (CPAM).
é Quel est le taux de cotisation prévu par la réforme ? é
Le taux de cotisation a été fixé é 0,30 % des bénéfices non commerciaux (BNC), annuels, avec un seuil de 40 % du PASS et dans une limite de 3 PASS. En conséquence, la cotisation minimale représentera au minimum 50 é/an, au maximum, 370 é/an pour 2021. Il appartiendra é lURSSAF de recouvrer les cotisations.
1 – Quand ?
A la date danniversaire de la souscription de votre contrat.
2 – Comprendre le type de risque :
La prévoyance vous couvre pour des arréts de travails, accidents, hospitalisation, maladies invalidité et décés. En fonction de votre métier et de votre état de santé, il faudra regarder le type de risque auquel vous êtes le plus exposés. Votre cotisation est calculée en fonction de lâge, si vous êtes fumeur, votre poids et taille, pathologie diverse mais ces données sont croisées au donné statistique de la CPAM. Par exemple, en 2021, on peut voir une augmentation : du nombre daccident de la route, de maladie professionnel type Burn out, syndrome de fatigue, Covid-19.
é Pensez é L’assurance volontaire, auprés de la CPAM si vous voulez être couvert sur les accidents de vos trajets professionnels.
3 – Indemnisation forfaitaire ou indemnitaire
Le tableau ci-dessus explique comment la prévoyance vient compléter les IJ de la CPAM pour retrouver votre chiffre daffaires (CA)/mois. Ainsi, les contrats proposent : soit une indemnisation forfaitaire qui ne tient pas compte de votre CA, soit un indemnitaire calqué sur votre CA.
é Aux plafonds des assurances par exemple au-delà de 6000é/mois, le forfaitaire devient indemnitaire.
é Le montant de vos IJ contribue grandement au calcul de votre cotisation donc soyez au plus juste =
é La loi Madelin permet de déduire nos cotisations prévoyance de notre bénéfice mais certaines assurances font la distinction entre frais Personnels et Prof, capital décés… et donc lapplication ou non de cette loi. De plus les IJ versés vont eux aussi se déclarer à vos impéts de manière différente en fonction de lAT/MP et de votre indemnisation forfaitaire ou indemnitaire.
4 – La franchise
Il semblerait quau vu des statistiques AT/MP, le combo 0J accident 3J pour lhospitalisation 30J pour maladie semble être le meilleur rapport garantie/prix de votre cotisation.
5 – Les Barémes Pro, croisées ?
Une partie complexe, il faut vraiment checker vos spécificités métiers afin de choisir le baréme de garantie le plus adaptés é votre profession en cas dinvalidité, incapacité avec un baréme fonctionnel ou professionnel. Mais surtout la nature et le taux dinvalidité doivent être fixé par un expert médical indépendant é votre assurance.
Enfin il faut regarder comment est versé votre indemnité : en rente ou capital.
é Pensez à demander la période de couverture souvent aprés 75 ans la rente sarréte.
6 – Délais de carence
En effet, en fonction de votre état général (grossesse, suspicion de cancer…), lassurance peut appliquer un délai de carence allant de 1 mois é 12 mois. Cest une période oà vous nêtes pas indemnisé.
7 – Les exclusions
En fonction de votre pratique du sport : amateur, compétition ou professionnelle, tentative de record vous pourriez avoir des exclusions, ainsi quavec la pratique de sport risquée tels que la plongé, le kite surf et le Wing foil, Wingsuit, alpinisme, le
parapente…
Mais aussi avec certaine pathologie comme le syndrome de fatigue chronique (covid long), ou le Burn out, les pathologies discales
é Exclus aussi en cas de participation à des guerres,
attentats ou violences avec des armes.
8 – Les différences commerciales pour nous séduire :
- Le Bonus fidélité avec rachat de franchise (vers le 0J/0J/0J)
- Le T66% qui abaisse le seuil de déclenchement dinvalidité é moins de 25%
- Le montant du capital décés ou invalidités
- Les délais de franchise dans les rechutes
- Les divers services associés tels que protection juridique, rapatriement…
- Prime de naissance
- Enfin le maintien de revenu lorsquon a des enfants malades.
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